Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GARCIA ANTOINE
/
SOVEREIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVEREIGN
GARCIA ANTOINE

Numéro de dépôt :
96653279
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque SOVEREIGN

Déposée le 29 novembre 1996 par GARCIA ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVEREIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est GARCIA ANTOINE, domicilié(e) c/ PADUA, 30 - 2e BARCELONA ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA ANTOINE SOCIETE NORCAT - France.

La marque SOVEREIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVEREIGN est expirée depuis le 29 novembre 2006.

GARCIA ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : SERVICAVE , INCAVE , BACK'US , GA , VINOTHEQUE , NORDER


GARCIA ANTOINE - c/ PADUA, 30 - 2e BARCELONA ESPAGNE - Espagne


GARCIA ANTOINE SOCIETE NORCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Armoire réfrigérée (cave à vins) Armoire non réfrigérée

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.